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Manumellifera
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Message#1 » mer. janv. 11, 2017 9:27 am

Bonjour à tous. Je suis un apiculteur normand (pays d'Auge - bords de Seine) novice qui après deux années au cours desquelles j'ai suivi avec mon épouse quelques formations en apiculture naturelle, lu quelques ouvrages et nombreux forums (en particulier celui-ci), préparé mon rucher et fait l'acquisition de deux ruches Warré, je suis heureux de me présenter à vous aujourd'hui.
Je pense revenir souvent sur ce forum apprendre des expériences de chacun et vous interroger bien évidemment.
J'espère dès le printemps prochain qu'un essaimage venant de ruches proches de mon domicile me donnera la chance d'accueillir notre première colonie. Peut-être aussi rencontrer des membres près de chez moi adeptes de la Warré sans cadre.

Ma première question concerne la législation et surtout les différents documents et démarches à effectuer pour se faire connaître dès l'arrivée de cette première colonie.
Au plaisir de lire vos conseils

Emmanuel

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Daniel 59
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Re: Nouveau rucher, législation.

Message#2 » mer. janv. 11, 2017 4:23 pm

Bonjour Emmanuel,

Bienvenue sur le forum, où tu trouveras une mine d'informations.

En premier lieu tu préviens la mairie de la future présence de ruches, en demandant si des dispositions particulières s'appliquent à ta commune. Tu devras respecter les distances réglementaires par rapport aux voisins et à la route qui passe devant le rucher.

En ce qui concerne la déclaration de rucher, elle est obligatoire dés la 1ère ruche.
La déclaration se fait en ligne mais avant il te faudra demander un n° d'apiculteur et ensuite le N° de Numagrit pour ceux qui ne donnent pas de miel et qui ne vendent rien, ou un N° de Siret si tu donnes quelques pots dans ton entourage ou que tu en vends.

Lorsque la déclaration est effectuée, tu placeras un panneau avec ton n° d'apiculteur à l'entrée du rucher.

Ça parait fastidieux mais en réalité très simple à faire.

Cordialement,
Daniel.
Daniel d'en haut!

Manulab
Modérateur
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Re: Présentation Manumellifera

Message#3 » mer. janv. 11, 2017 8:19 pm

Bonjour Manumellifera, bienvenue ici.
Voilà un pseudo bien plaisant, une nouvelle espèce de Manu peut-être...
L'année dernière il y a eu beaucoup d'essaimages, donc si 2017 fait pareil tu vas voir ton voeux exaucé

Je me suis permis de sortir ta présentation du sujet où tu l'avais placée ("Nouveau rucher, législation").
Mais ça n'empêche pas de répondre à ta question.
Donc : Les nouveaux apiculteurs doivent réaliser une déclaration de ruches dès l’installation de la première colonie. La réalisation de cette démarche permet l’obtention d’un numéro d’apiculteur.
Si tu as une connection internet, c'est le plus simple, la déclaration se fait en ligne sur le site "mesdemarches" du ministère de l'agriculture, en passant par là :
http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr ... ubrique=11
Voir en particulier le cadre "Pour les nouveaux apiculteurs" en milieu de page.

Manumellifera
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Re: Présentation Manumellifera

Message#4 » jeu. janv. 12, 2017 10:08 am

Merci beaucoup Daniel59 et Manulab. je note tous vos bons conseils ! à bientôt :)

Pandapiculteur
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Re: Présentation Manumellifera

Message#5 » jeu. janv. 12, 2017 11:28 am

Bienvenue parmi nous.

J'espère que tu as pris ta pelle et ta pioche, parce que question "mine d'informations" y a de quoi faire 8)

D'ailleurs @Manulab : La déclaration de 1ère colonie c'est obligatoire ? quel est l'avantage pour l'apiculteur ? Juste un contrôle / recensement par l'État ? J'avoue ne pas bien comprendre l’intérêt, même en allant sur le site gouvernemental.

A+
Ex "Ecologeek69" => changement de pseudo

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xebeche
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Re: Présentation Manumellifera

Message#6 » jeu. janv. 12, 2017 2:06 pm

j'ai au moins une raison :

mon assurance habitation assure également automatiquement mes animaux domestiques, y compris mes ruches

.. mais pour cela, il faut qu'elles "existent" officiellement, donc qu'elles soient déclarées
"la seule certitude que j'ai, c'est d'être dans le doute"

ed.chimar
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Message#7 » jeu. janv. 12, 2017 4:02 pm

Ecologeek69 a écrit :La déclaration de 1ère colonie c'est obligatoire ? quel est l'avantage pour l'apiculteur ? Juste un contrôle / recensement par l'État ? J'avoue ne pas bien comprendre l’intérêt, même en allant sur le site gouvernemental.

La répartition des aides européennes pour l'apiculture se fait en fonction du nombre de colonies de chaque pays. Ces aides vont aux professionnels, mais chaque possesseur de ruche, de moutons, de vaches etc. doit déclarer ses animaux : c'est la loi. Si un jour l'administration décide comme elle vient de le faire pour les canards dans le Sud-Ouest de détruire les ruches d'une zone, celles qui existent (officiellement) seront payées.

Daniel 59 a écrit : mais avant il te faudra demander un n° d'apiculteur et ensuite le n° de Numagrit pour ceux qui ne donnent pas de miel

Il y a eu un changement : Le numagrit n'existe plus et le numéro d'apiculteur est officiellement créé lors de la première déclaration sur le site du ministère
Archimed

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ecoverger
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Re: Présentation Manumellifera

Message#8 » jeu. janv. 12, 2017 7:31 pm

Bonjour Emmanuel et bienvenue sur le forum
As-tu fait tes stages avec
http://apisnatura.blogspot.fr/ ?
Pourras-tu nous en dire deux mots? Cela devrait permettre de proposer une autre vision de l'apiculture et de l'accueil généralement dispensé dans nos "chers" syndicats....
Cordialement
@+ Bruno
Modifié en dernier par ecoverger le jeu. juil. 25, 2019 4:51 pm, modifié 1 fois.

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Re: Présentation Manumellifera

Message#9 » jeu. janv. 12, 2017 10:56 pm

Bienvenue à toi, Emmanuel !
Et bon courage pour tes démarches !
Comme un vilain petit canard (c'est pas bon pour eux en ce moment !), j'ai encore oublié de faire ma déclaration annuelle. Je n'ai pas fait exprès, je le jure ! :lol: mais courant décembre, j'ai reçu un courrier m'encourageant à déclarer mes ruches pour qu'ils puissent avoir les subventions européennes. Là on existe ! Ça m'a un peu énervé, je l'avoue !
Autrement, on est le cadet de leurs souci ! Ça me va très bien comme ça d'ailleurs, car j'ai une confiance tout à fait limitée dans leur bienveillance pour les apiculteurs amateurs !
cela dit c'est très bien de faire ta première déclaration, ça te donne une existence légale :france ...et un numéro d'apiculteur que tu pourras fièrement afficher...

Bon je sors ! :chut

@+
Jean-Paul


conseil au nouveaux arrivants : pensez à préciser votre localisation sur votre profil, au moins département et ville, plus si vous voulez, afin d'être visible sur la carte de localisation des apiculteurs warré
Merci

Pandapiculteur
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Re: Présentation Manumellifera

Message#10 » ven. janv. 13, 2017 10:40 am

Merci pour vos explications et avis... si je résume concernant la déclaration, c'est un peu mi-figue mi-raisin... d'un coté le flicage de l'activité de l'apiculteur (avec les conséquences que ça peut avoir...), de l'autre des aides ponctuelles en cas d'épidémie / catastrophe apicole, et une aide au traitement de l'épidémie ? J'ai tout bon ? :mrgreen:
Ex "Ecologeek69" => changement de pseudo

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Re: Présentation Manumellifera

Message#11 » ven. janv. 13, 2017 2:11 pm

xebeche a écrit :j'ai au moins une raison :
mon assurance habitation assure également automatiquement mes animaux domestiques, y compris mes ruches ... mais pour cela, il faut qu'elles "existent" officiellement, donc qu'elles soient déclarées

Tiens bonne question. Est-ce que le fait de ne pas avoir déclaré une ruche est une cause de non-application de la responsabilité civile de l'assurance habitation concernant les dommages causés par les animaux dont le titulaire a la garde ? Si quelqu'un a une réponse justifiée (clause explicite d'un contrat ou jurisprudence) et pas de je crois, je pense, mon voisin m'a dit... Personnellement, mon assurance habitation ne m'a jamais demandé une quelconque déclaration ou d'être en ordre du côté Numéro d'api, etc... :wink:
Ma présentation : viewtopic.php?f=141&t=7115 :D
Modifications de la Kenyane viewtopic.php?f=181&t=8442

ed.chimar
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Re: Présentation Manumellifera

Message#12 » ven. janv. 13, 2017 2:54 pm

Ecologeek69 a écrit :un coté de flicage de l'activité de l'apiculteur

Je ne pense pas qu'il faille envisager ça comme ça : c'est un recensement obligatoire* ensuite chaque apiculteur gère son cheptel comme il veut.
Il y a plein d'autres obligations du même genre, il faut immatriculer les voitures, avoir un permis pour les conduire etc. l’État contrôle tout qu'on le veuille ou non, car derrière il y a une fiscalité directe et indirecte et aussi pour certains des aides.
Archimed

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Re: Présentation Manumellifera

Message#13 » ven. janv. 13, 2017 4:20 pm

Ok, Jean-Luc, c'est aussi mon avis.
Je pratique l'apiculture de loisir avec une demi-douzaine de ruches, je ne suis pas intéressé à me faire rembourser le matériel et les colonies en cas de vol ou sinistre...
Ma présentation : viewtopic.php?f=141&t=7115 :D
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ed.chimar
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Re: Présentation Manumellifera

Message#14 » ven. janv. 13, 2017 6:07 pm

ecoverger a écrit :Cela devrait permettre de proposer une autre vision de l'apiculture et de l'accueil généralement dispensé dans nos "chers" syndicats....

Ce n'est vraiment pas sympa pour les animateurs de l'ANC du SAHN et du SAE27 car ce sont des gens accueillants et tolérants
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Re: Présentation Manumellifera

Message#15 » sam. janv. 14, 2017 8:21 am

Bonjour Manu, bienvenue dans la ruche
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